Le trois octobre 2014 à 19 H 30, le conseil municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, suite à la convocation en date du 25.09.2014, dont un exemplaire a été affiché en mairie ; sous la présidence Du Maire Jean Marie ALLOUCHERY.
Membres en exercice :
15
Membres présents :
Tous, à l’exception de Mme Boulogne (procuration à Mme Rohart).
Secrétaire de séance :
Mme Morelle.
Conformément à la Loi du 7.12.2010, qui modifie le régime des taxes communales et départementale sur la consommation finale d’électricité afin de les mettre en conformité avec la directive européenne 2003/96/CE ; le conseil municipal DECIDE à l’unanimité d’accepter la poursuite du reversement de la taxe sur l’électricité de la FDE à la commune.
Toutes les démarches pour la vente de la parcelle B618, d’une superficie de 02 ares 40, qui jouxte la propriété de M et Mme COUSIN sont terminées. Le conseil municipal DONNE son accord pour suivre la proposition du Service des Domaines de vendre la parcelle au prix de 6.000 euros. Et DONNE pouvoir au Maire pour signer l’acte de vente.
Monsieur le Maire donne connaissance de la lettre du 5.6.2014 par laquelle le président du Conseil Général a décidé d’établir un plan départemental des itinéraires de promenade et randonnée, destiné à sauvegarder les chemins ruraux présentant un intérêt pour la promenade et la randonnée.
Le conseil municipal EMET un avis favorable sur l\’inscription au PDIPR des chemins, CR dit chemin de Saint Omer, mont heuchin, CR dit des longues haies ; et DONNE pouvoir au Maire pour la signature des documents s’y rapportant.
Les associations ont remis en mairie les dossiers de renseignements et bilans financiers. Après étude de ces documents, sont votées à l\’unanimité les subventions suivantes : d\’attribuer les subventions suivantes :
| Associations | Propositions | Vote du C.M |
|---|---|---|
| Amicale des Anciens Alquinois | 110 | 110 |
| Alquines Dance | 250 | 350 |
| Alquines Musique | 1600 | 1600 |
| Anciens Combattants | 110 | 110 |
| ARPA Randonneurs pédestres | 120 | 120 |
| Associations des parents d'élèves | 110 | 110 |
| Atout livres médiathèque | 350 | 350 |
| Centre aéré | 400 | 400 |
| GDON | 80 | 80 |
| Sport et détente, gym volontaire | 210 | 210 |
| USA Football | 700 | 700 |
Le conseil municipal DECIDE d’allouer à la secrétaire de mairie l’indemnité d’élections que verse l’Etat pour les travaux de préparation et d’organisation des différentes élections ; pour la durée du mandat.
Lecture est faite du rapport de Mme MEURISSE concernant les travaux de mise en conformité.
Mme MORELLE est nommée référente des relations avec la société Habitat 62/59
La société viendra prochainement sur le site de Fromentel pour vérifier l’installation des nouvelles citernes, M. TASSART sera présent.
L'ordre du jour est épuisé, la séance levée.