Compte-rendu de la séance de conseil municipal du 06 novembre 2015

Le

Le 06 novembre 2015 à 20 heures trente, le conseil municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence du Maire Jean-Marie ALLOUCHERY, suite à la convocation en date du 30 octobre 2015 dont un exemplaire a été affiché en mairie.

Ordre du jour :

  • Dossier EPF
  • Organisation des élections régionales
  • Gravillonnage
  • Questions diverses

Membres du conseil municipal en exercice :
15

Membres présents :
Tous à l'exception de Mesdames MORELLE et ROHART non excusées

PROGRAMME DE L'EPF pour « Alquines-Centre bourg »

L'établissement Public Foncier Nord-Pas-de-Calais met en œuvre son programme pluriannuel d'intervention 2015-2019. A ce titre une convention-cadre est établie entre l'Etablissement Public Foncier et la Communauté de Communes du Pays de Lumbres. Elle définit la mise en œuvre de l'intervention foncière et technique de l'EPF

Parmi les opérations figure l'opération « Alquines – centre bourg /Aménagement d'une friche agricole
Une convention opérationnelle doit être passée entre l'EPF et la commune d'Alquines arrêtant les conditions de réalisation de l'opération .
Après délibération et à l'unanimité ; le conseil municipal

  • SOLLICITE l'Etablissement Public Foncier Nord-Pas-de-Calais pour qu'il assure l'acquisition, le portage foncier et la démolition des biens concernés par l'opération selon les modalités définies dans la convention opérationnelle notamment quant aux termes de la rétrocession des biens à la commune ;

  • AUTORISE Monsieur le Maire à signer cette convention opérationnelle adhoc ainsi que les avenants qui pourraient y être rattachés .

PREPARATION DES ELECTIONS REGIONALES

Les élections auront lieu les 06 et 13 décembre 2015 ; de 08 H à 18 H

les bureaux seront tenus de la manière suivante : de 08 à 10 H 30 : Martine BOULOGNE, Christian TASSART, Jean-Marie ALLOUCHERY de 10 H 30 à 13 H : Daniel DOYE, Alex LEROY, Gilles FASQUELLE de 13 H à 15 H 30 : David REMY, Claude VASSEUR, Martine DUGARD de 15 H 30 à 18 H : Gérard GAY, Jean-Paul PRUVOST, Josiane MESMACQUE

au second tour, entre 15H30 à 18 H Philippe BODART remplacera Mme MESMACQUE ;

QUESTIONS DIVERSES

Route du buisson

Le Conseil Départemental refuse d'intégrer la route du Buisson dans le domaine départemental, et précise que c'est au Syndicat des Eaux de protéger le puits de captage pour éviter tout risque de pollution lors d'un éventuel accident dans la descente RD 191 rue du bois lottin .

Gravillonnage des routes

Monsieur TASSART présente au conseil municipal les travaux qui devraient être faits sur les différentes routes communales. D'autres chantiers sont à l'étude aussi ; notamment pour l'éclairage public : l'étude de l'expert montre que toutes les lampes sont à changer ; avec des possibilités de subventions de la FDE ; l'étude précise qu'il n'est pas possible de supprimer de compteur. L'assainissement du centre bourg est à l'étude aussi. Monsieur le Maire présente l'état de la dette de la commune. Le conseil municipal va réfléchir sur ces dossiers avant de prendre les décisions.

Panneaux de signalisation

Il sera procédé à leur nettoyage

Soirée Beaujolais

Monsieur REMY propose de renouveler la soirée du Beaujolais nouveau pour réunir les entrepreneurs et artisans de la commune. Soirée prévue le jeudi 19 novembre 2015 à 18 H30 au café des sports. La soirée est ouverte à tous, une participation de 5 euros sera demandée.

Réunion des adjoints et des référents

Est prévue une réunion entre adjoints et référents entre les réunions de conseil municipal.

L'ordre du jour est épuisé, la séance levée.