Compte-rendu de la séance de conseil municipal du 02 décembre 2016

Le

Le 02 décembre 2016 à 19 heures 30 le conseil municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur ALLOUCHERY Maire, suite à la convocation en date du 28 novembre 2016 dont un exemplaire a été affiché en mairie ;

Ordre du jour :

  • Indemnité de conseil du Trésorier
  • Subventions aux associations
  • Questions diverses

Membres présents :
Tous les membres en exercice, à l'exception de Monsieur GAY qui a donné procuration à M.VASSEUR; Monsieur REMY qui a donné procuration à M.ALLOUCHERY; Mesdames ROHART et MORELLE

Sécrétaire de séance :
Monsieur LEROY

Concours du trésorier-attribution d'indeminités

La séance ouverte, vu l'article 97 de la loi n°82 213 du 02 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, départements et régions, vu le décret n° 82979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d'octroi d'indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l'Etat vu l'arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires, vu l'arrêté ministériel du 16 décembre 1983 relatif aux conditions d'attribution de l'indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveur de communes, et établissements publics locaux,

DECIDE à l'unanimité :

  • de demander le concours du Trésorier municipal pour assurer des prestations de conseil,
  • d'accorder l'indemnité de conseil au taux de 100% par an
  • que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l'article 4 de l'arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à Madame LARTIGUE BIENVENU Isabelle
  • de lui accorder également l'indemnité de confection des documents budgétaires.

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Monsieur le Maire informe l'assemblée que les associations de la commune ont remis les dossiers de renseignements et bilans qui leur ont été adressés.
Il y a lieu de décider des attributions pour chaque association.

Après délibération, à l'unanimité, il est décidé :

  • que les subventions seront mandatées uniquement quand le dossier de l'association sera complet
  • les attributions seront les suivantes :
Associations Subventions 2015 Propositions Vote du C.M
Amicale des Anciens Alquinois 80 100 100
Alkatrail 100 100
Alquines Dance 350 350 350
Alquines en fête 2000
Alquines Musique 1600 2000 2000
Anciens Combattants 80 100 100
ARPA Randonneurs pédestres 140 200 200
Associations des parents d'élèves 80 200 200
Atout livres médiathèque 350 400 400
Centre aéré 300 500 500
Comité d'histoire 50 50 50
G.D.I.N 50 50 50
L'armoire à couture 50 50 50
Sport et détente, gym volontaire 210 200 200
USA Football 700 700 100
Total 6040 5000 5000

QESTION DIVERSES :

Complément d'éclairage public

Le conseil municipal DECIDE de l'implantation de deux lampes d'éclairage au hameau de Neuville entre la haute et la basse pannée et du changement de l'éclairage à la barrière de l'école du centre, avec un pylone plus élevé et un réverbère d'éclairage public le devis s'élève à 2.483 euros pour ces deux chantiers.

Fleurir le Pas de Calais

La commune est conviée à la remise des prix « Fleurir le Pas-de-Calais » le vendredi 09 décembre à Aire-sur-la-Lys

Décoration pour les fêtes

Des idées de décoration sont présentées au conseil municipal, il est recherché des planches de bois, des sapins et des branchages.

Les Voisins Vigilants

Le protocole relatif à la mise en place de la participation citoyenne a été signé fin novembre. La convention est signée entre le Sous Préfet, le Commandant de Gendarmerie et le Maire.
Par discrétion, cette mesure n'est pas nominative.

Il est demandé à toute personne qui remarque un fait suspect de contacter le Maire ou la mairie ; en AUCUN CAS ne mettre de renseignement sur les réseaux sociaux, ex : les numéros d'une plaque d'immatriculation de voiture, ce qui est déjà arrivé... et a cassé une enquête de gendarmerie qui était sur le point d'aboutir !

Communes de Coulomby et Alquines

Afin de dynamiser les deux communes, il est prévu des rencontres afin de mutualiser certaines actions d'associations ou autres.

Rue des Rosettes

A la demande des riverains, il est envisagé, de réduire le tonnage dans la rue des Rosettes.

C.C.A.S.S

Monsieur le Maire informe le conseil qu'il a pris un arrêté pour nommer Monsieur Benoit DUGARD membre du CCAS en remplacement de Caroline DELLERIE partie dans une autre région .

L'ordre du jour est épuisé, la séance levée.