Le 12 mai 2017 à 19 H 30, le conseil municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur ALLOUCHERY Maire, suite à la convocation en date du 5 mai 2017 dont un exemplaire a été affiché en mairie.
Membres en exercice :
15
Membres présents :
Tous, à l'exception de M.Doye décédé, M.Pruvost (procuration à M.Vasseur), M.Remy (procuration à M. Gay), Mme Boulogne (procuration à M.Allouchery), Mme Morelle (procuration à M.Leroy), Mme Rohart excusée;
Secrétaire de séance :
Mle Mesmacque
Ordre du jour :
Le retrait de la commune de Quesques du SIVOM de la région d'Alquines pour la compétence assainissement collectif et non collectif, pour le hameau du Verval a été accepté par le comité syndical (délibération du 16 novembre 2016) et le conseil municipal de Quesques (délibération du 6 décembre 2016).
Cette demande de retrait doit être soumise au vote des autres conseils municipaux des communes du syndicat des eaux conformément à l'article L 5211-19 du C.G.C.T.
Le conseil municipal, après délibération, à l'unanimité, APPROuVE cette décision.
Si une majorité qualifiée est favorable au retrait de la commune de Qausques au tire de la compétence assainissement (collectif et non collectif) pour le hameau du Verval, un arrêté préfectoral entérinéra ce retrait.
La commune de Quesques restera menbre du syndicat des eaux pour la compétence eau pour le Verval.
Monsieur le Maire présente le projet de réhabilitation du Vivier. Le chantier est prévu pour juin et juillet 2017. Le SYMVAHEM est maître d'oeuvre du chantier. La part financire de la commune s'élève à 3.600 euros.
Le conseil municipal DONNE son accord pour la signature de la charte.
La commune d'Alquines DECIDE de continuer cette opération en 2017.
Il est prévu l'achat de panneaux d'exposition
Il est prévu d'installer des barrières de protection devant les abribus et les entrées des écoles.
Il est en révision-réparation; une réflexion est engagé sur l'éventuel achat de matériel de débroussaillage.
Monsieur le Préfet notifie l'octroi d'une DETR de 42.128 € pour ce chantier.
L'ordre du jour est épuisé, la séance levée.