Compte-rendu de la séance de conseil municipal du 15 avril 2022

Le

Le 15 avril 2022 à 19 heures le conseil municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, suite à la convocation en date du 9 avril 2022, dont un exemplaire a été affiché en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire Jean-Marie Allouchery.

Délibérations à l'ordre du jour

14/2022

Délibération relative à l'approbation du compte de gestion
La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents et délibérants.

15/2022

Délibération relative à l'approbation du compte administratif ;
La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents et délibérants.

16/2022

Délibération relative à l'affectation du compte de résultat ;
La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents et délibérants.

17/2022

Délibération relative au vote des taux d'imposition ;
La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents et délibérants (reconduction)

18/2022

**Délibération relative à l'approbation du Budget Primitif ; La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents et délibérants.

19/2022

Délibération relative au transfert du siège du SIVU du RPI d'Alquines, Haut-Loquin, Journy au sein de la commune d'Alquines;
La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents et délibérants.

20/2022

Délibération relative à une autorisation de travaux sur le domaine publique communal aux fins de raccordement sur un compteur.
La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents et délibérants.

21/2022

Délibération relative à l'acceptation de la DSIL accordée par l'Etat.
La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents et délibérants.

Questions diverses

Monsieur le Maire précise que les travaux vers la salle des fêtes avancent et que le déménagement est en cours. Les travaux de la maison médicale se poursuivent.

L'ordre du jour est épuisé, la séance levée.